Simulation client
Affiner la taxe foncière avec l'avis du client
Utiliser si le client connaît sa taxe foncière actuelle et la surface habitable. Retirer la TEOM si elle apparaît séparément sur l'avis.
La base est embarquée dans cette page : pas besoin d’aller chercher le taux communal pendant le rendez-vous. En cas de commune à plusieurs secteurs, il faut confirmer le taux applicable à la parcelle.
Taxe foncière : la fourchette est minorée pour un garage non habitable, non chauffé et non isolé. Elle reste indicative, car le cadastre applique sa propre valeur locative.
Surface : les modèles ZAPF utilisent les surfaces utiles/taxables communiquées, pas les dimensions extérieures.
Taxe foncière : la fourchette est minorée pour un garage non habitable, non chauffé et non isolé. Elle reste indicative, car le cadastre applique sa propre valeur locative.
Surface : les modèles ZAPF utilisent les surfaces utiles/taxables communiquées, pas les dimensions extérieures.